Mentions Légales

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Dernière mise à jour : 21 avril 2026

Éditeur du site

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Le site oseille.tv/freedom-protocol est édité par Daltex LLC, société de type Limited Liability Company (LLC) enregistrée dans l’État du Nouveau-Mexique, États-Unis.

Siège social : 1704 Llano St, Ste B-1080, Santa Fe, NM 87505, USA

Email de contact : contact@oseille.tv

Directeur de la publication : Daltex LLC

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Hébergement

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Le site est hébergé par Framer B.V., dont le siège social se situe à Amsterdam, Pays-Bas. Site web : https://www.framer.com

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Propriété intellectuelle

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L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. « Freedom Protocol » est une marque déposée. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

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Médiation

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Conformément aux dispositions applicables en matière de médiation, tout Client consommateur résidant en France ou dans l’Union européenne peut recourir gratuitement à un service de médiation. Le Client peut contacter la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne à l’adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

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Litiges

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